Avis du Comité central du Parti communiste chinois et du Conseil des affaires d'État sur le développement des forces productives de nouvelle qualité

Avis du Comité central du Parti communiste chinois et du Conseil des affaires d'État sur le développement des forces productives de nouvelle qualité

Le développement des forces productives de nouvelle qualité est une exigence intrinsèque et un point d'appui important pour promouvoir le développement de haute qualité. Afin d'accélérer le développement des forces productives de nouvelle qualité, les avis suivants sont formulés.

I. Exigences générales

Adhérer à la pensée de Xi Jinping sur le socialisme à caractéristiques chinoises pour une nouvelle ère comme guide, mettre en œuvre en profondeur l'esprit du XXe Congrès du Parti et des sessions plénières successives du XXe Comité central, appliquer sérieusement les dispositions de la quatrième session plénière, mettre en œuvre de manière complète, précise et globale la nouvelle philosophie de développement, persévérer dans l'innovation comme moteur principal, la réforme comme impératif, l'adaptation aux conditions locales, l'établissement préalable avant l'abolition, maintenir une haute technologie, une haute efficacité et une haute qualité, coordonner et bien gérer les relations entre le gouvernement et le marché, entre la qualité et les formes d'activité, entre la réforme et le développement, entre l'autonomie et l'ouverture, coordonner le développement et la sécurité, avec l'innovation scientifique et technologique comme guide, l'amélioration significative de la productivité totale des facteurs comme marqueur central, promouvoir les percées révolutionnaires technologiques, l'allocation innovante des facteurs de production, la transformation et la mise à niveau en profondeur des industries, promouvoir la combinaison optimisée et l'élévation des travailleurs, des moyens de travail et des objets de travail, promouvoir de manière globale l'innovation scientifique et technologique, l'innovation industrielle, l'innovation des modes de développement, l'innovation des systèmes et mécanismes, l'innovation des mécanismes de travail des talents, accélérer la formation de rapports de production mieux adaptés aux forces productives de nouvelle qualité, créer un bon écosystème de développement favorable à l'intégration profonde de l'innovation scientifique et technologique et de l'innovation industrielle, et mieux soutenir le développement de haute qualité.

II. Promouvoir vigoureusement l'innovation scientifique et technologique

(1) Renforcer l'innovation scientifique et technologique originale et disruptive. Persévérer dans l'orientation vers les frontières scientifiques et technologiques mondiales, vers le champ de bataille principal de l'économie, vers les besoins majeurs nationaux, vers la santé et la vie du peuple, et organiser des projets scientifiques et technologiques majeurs en se concentrant sur des produits stratégiques, emblématiques et pionniers. Persévérer dans l'importance égale accordée à l'orientation par les objectifs et à l'exploration libre, résoudre les problèmes faibles en science technique et en science de l'ingénierie par la recherche fondamentale organisée et la recherche fondamentale appliquée, et soutenir l'exploration libre en recherche fondamentale pour favoriser l'innovation. Coordonner la construction de plateformes et de bases d'innovation scientifique et technologique, déployer de manière systématique la construction d'infrastructures scientifiques et technologiques majeures, renforcer le partage ouvert et éviter les répétitions et la dispersion. Mettre en œuvre le plan de percée dans les disciplines fondamentales et interdisciplinaires. Renforcer la recherche théorique originale et l'innovation dans les technologies clés communes, les technologies pionnières de pointe, les technologies d'ingénierie modernes et les technologies disruptives.

(2) Accélérer les percées dans les technologies clés essentielles. Tirer parti des avantages du nouveau système national de mobilisation, organiser et mettre en œuvre dans les domaines clés l'action de développement de haute qualité des chaînes industrielles clés du secteur manufacturier et les projets d'innovation industrielle, renforcer la recherche sur toute la chaîne, le soutien à tous les facteurs et la construction de tout l'écosystème. Bien appliquer la politique d'application des premiers équipements (ensembles) et des premières séries, et promouvoir l'itération et la mise à niveau technologiques.

(3) Coordonner la construction des forces scientifiques et technologiques stratégiques nationales. Faire jouer aux laboratoires nationaux leur rôle dans l'organisation de projets scientifiques et technologiques majeurs nationaux et la construction de plateformes d'innovation majeures nationales, et prendre l'initiative dans la réforme des systèmes et mécanismes. Guidé par les besoins stratégiques nationaux, optimiser la position et la répartition des institutions de recherche scientifique nationales, des universités de recherche de haut niveau et des entreprises leaders en science et technologie. Établir progressivement un système de rémunération pour les établissements d'enseignement supérieur et les instituts de recherche qui stimule la vitalité d'innovation, oriente vers la valeur du savoir, assure une gestion normative et efficace, et concilie garanties et incitations, tout en promouvant simultanément la réforme des institutions de recherche scientifique nationales et des universités de recherche de haut niveau, afin de mobiliser l'enthousiasme des institutions de recherche et des chercheurs. Permettre aux établissements publics de type recherche d'appliquer un système de gestion plus flexible. Faire pleinement jouer aux entreprises leaders en science et technologie leur rôle clé dans la promotion de l'intégration profonde de la chaîne d'innovation, de la chaîne industrielle, de la chaîne de capitaux et de la chaîne de talents.

(4) Renforcer la position dominante des entreprises dans l'innovation scientifique et technologique. Renforcer l'offre de politiques d'incitation inclusives, établir un système de provision pour la recherche et le développement des entreprises, et renforcer le rôle dominant des entreprises dans l'investissement scientifique et technologique. Encourager les petites et moyennes entreprises technologiques à augmenter leurs investissements en recherche et développement, et augmenter le taux de déduction supplémentaire des dépenses de recherche et développement des entreprises. Élever au rang de projets nationaux, selon les procédures, les projets de recherche et développement des entreprises conformes aux besoins stratégiques nationaux, encourager les entreprises à diriger des tâches scientifiques et technologiques nationales, et soutenir les entreprises privées capables de diriger des tâches nationales majeures de percée technologique. Établir un mécanisme d'évaluation des résultats par les utilisateurs, et renforcer la position dominante des entreprises dans la transformation des résultats. Améliorer les dispositions institutionnelles des entreprises d'État pour promouvoir l'innovation originale. Soutenir le développement des petites et moyennes entreprises spécialisées, raffinées, distinctives et innovantes.

(5) Accélérer la transformation des résultats scientifiques et technologiques en productivité réelle. Bien utiliser l'avantage du marché à très grande échelle, promouvoir une connexion efficace entre la technologie et le marché, et favoriser le développement à grande échelle des forces productives de nouvelle qualité. Mettre en œuvre l'action de démonstration d'application à grande échelle de nouvelles technologies, de nouveaux produits et de nouveaux scénarios. Déployer et construire des plateformes de validation de concept et de validation pilote, et renforcer la construction et l'ouverture des scénarios d'application. Explorer l'établissement d'un mécanisme d'évaluation sur tout le processus des projets scientifiques et technologiques, en déployant de manière intégrée les tâches de recherche et développement et de transformation lors de l'approbation du projet, et en évaluant les résultats d'application lors de l'acceptation, afin de résoudre le problème de la déconnexion entre le développement technologique et la transformation des résultats. Guider les établissements d'enseignement supérieur et les instituts de recherche pour accorder des licences de résultats scientifiques et technologiques aux petites, moyennes et micro-entreprises selon le mode « utilisation d'abord, paiement ensuite ». Promouvoir l'ouverture des chaînes d'approvisionnement des grandes entreprises aux petites, moyennes et micro-entreprises, et soutenir ces dernières pour qu'elles deviennent une force importante dans l'industrialisation des résultats. Faire de l'intelligence artificielle le moteur de la transformation des paradigmes de recherche scientifique, et aider à améliorer l'efficacité de la recherche.

III. Promouvoir l'intégration profonde de l'innovation scientifique et technologique et de l'innovation industrielle

(6) Transformer et moderniser les industries traditionnelles. Préserver fermement les fondements de l'économie réelle, consolider et développer la force industrielle du « Fabriqué en Chine ». Guider l'optimisation et la mise à niveau des industries traditionnelles par le relèvement des normes nationales, et soutenir les entreprises dans l'utilisation des technologies numériques et intelligentes et des technologies vertes pour transformer et moderniser les industries traditionnelles. Organiser et mettre en œuvre l'action d'amélioration de la qualité et de la mise à niveau des industries clés, consolider et renforcer la position et la compétitivité des industries minière, métallurgique, chimique, légère, textile, mécanique, navale et de la construction dans la division mondiale du travail industriel. Mener le projet de refondation des bases industrielles, le projet de percée dans les équipements techniques majeurs, le projet majeur de transformation et de mise à niveau technique du secteur manufacturier et le projet de renouvellement à grande échelle des équipements. Renforcer le soutien financier à la transformation technique des entreprises manufacturières, appliquer les politiques fiscales préférentielles liées aux investissements de transformation technique, promouvoir la transformation numérique et intelligente du secteur manufacturier, et développer la fabrication intelligente, la fabrication verte et la fabrication orientée services. Renforcer les capacités de base en matière de qualité et de technologie, et renforcer la construction de marques. Mettre en œuvre en profondeur la nouvelle série d'actions visant à augmenter la capacité de production céréalière de cent milliards de jin, l'action de revitalisation de l'industrie semencière, l'action pour l'agriculture intelligente, l'action pour le développement de haute qualité des équipements agricoles, l'action de modernisation et d'amélioration de l'agriculture sous serre et le projet de construction des conditions d'innovation scientifique et technologique agricole, et développer de nouvelles formes telles que les usines agricoles. Mettre en œuvre l'action d'expansion et d'amélioration de la qualité des services, promouvoir par domaine l'extension des services à la production vers la spécialisation et le haut de gamme de la chaîne de valeur, et favoriser le développement des services à la vie de haute qualité, diversifié et pratique.

(7) Cultiver et renforcer les industries émergentes. S'efforcer de créer des industries piliers émergentes. Accélérer le développement des industries stratégiques émergentes telles que les technologies de l'information de nouvelle génération, les nouvelles énergies, les nouveaux matériaux, les véhicules à énergie nouvelle intelligents et connectés, les robots, la biomédecine, les équipements haut de gamme et l'aérospatiale, construire en fonction des conditions locales des grappes d'industries stratégiques émergentes aux caractéristiques distinctes et complémentaires, et promouvoir la concentration des ressources, la concentration des acteurs, l'intégration des résultats et la coopération par la division du travail. Approfondir la division professionnelle au sein des industries et des produits, promouvoir la fusion inter-sectorielle et inter-régionale, et éviter la concurrence de type « involution ». Établir un mécanisme de collaboration industrielle inter-régionale dominé par la chaîne industrielle et ayant les entreprises comme acteurs principaux, et soutenir la région de l'Est pour qu'elle entraîne le développement d'industries émergentes dans les régions du Centre, de l'Ouest et du Nord-Est en fonction des conditions locales. Sous réserve de garantir la sécurité, promouvoir le développement sain et ordonné de l'économie à basse altitude et de l'aérospatiale commerciale.

(8) Déployer de manière prospective les industries du futur. Explorer des voies technologiques diversifiées, des scénarios d'application typiques, des modèles commerciaux viables et des règles de surveillance du marché, promouvoir le développement des industries du futur telles que les technologies quantiques, la fabrication biologique, l'énergie hydrogène et l'énergie de fusion nucléaire, les interfaces cerveau-machine, l'intelligence incarnée et les communications mobiles de sixième génération, et accélérer la formation d'un écosystème industriel relativement complet. Établir un mécanisme de croissance des investissements et de partage des risques pour les industries du futur, bien utiliser les politiques budgétaires existantes pour soutenir le développement des industries du futur, et guider les capitaux sociaux pour augmenter continuellement leurs investissements.

(9) Promouvoir l'intégration profonde de l'économie réelle et de l'économie numérique. Améliorer le système de détermination de l'attribution des droits de propriété des données, de transaction sur le marché, de répartition des droits et intérêts et de protection des intérêts, mettre en œuvre des projets pilotes et de démonstration liés aux facteurs de données, et libérer pleinement le potentiel des facteurs de données. Optimiser le déploiement, la construction et l'exploitation des infrastructures nationales de données, mener en profondeur l'action de transformation numérique du secteur manufacturier, mettre en œuvre des projets tels que « les données de l'Est calculées à l'Ouest », la fabrication intelligente et le développement innovant de l'Internet industriel, et construire un réseau national intégré de puissance de calcul et un réseau national de chaînes de blocs. Améliorer le système de politiques visant à promouvoir l'industrialisation du numérique et la numérisation des industries, et créer des grappes industrielles numériques compétitives à l'international.

(10) Mettre en œuvre de manière globale l'action « Intelligence artificielle + ». Promouvoir la transformation des industries traditionnelles par l'intelligence artificielle, et accélérer l'application de scénarios de terminaux intelligents de nouvelle génération tels que les véhicules à énergie nouvelle intelligents et connectés, les téléphones et ordinateurs à intelligence artificielle et les robots humanoïdes. Accélérer l'innovation dans les technologies numériques et intelligentes telles que l'intelligence artificielle, réaliser des percées dans les théories fondamentales et les technologies clés, et renforcer l'approvisionnement efficace en puissance de calcul, en algorithmes et en données. Déployer, en fonction des conditions locales et par secteur, des bases pilotes nationales d'application industrielle de l'intelligence artificielle et des scénarios d'application à haute valeur, et promouvoir vigoureusement l'application de l'intelligence artificielle dans tous les secteurs. Construire un système de surveillance technologique, d'alerte précoce des risques et de réponse d'urgence, afin de garantir la sécurité, la fiabilité et la contrôlabilité de l'intelligence artificielle.

IV. S'efforcer de promouvoir l'innovation des modes de développement

(11) Construire un système économique de développement vert, bas carbone et circulaire. Renforcer le secteur manufacturier vert, développer les services verts et faire croître l'industrie des énergies vertes. Persévérer dans la combinaison de la réduction à la source, du contrôle en cours de processus et du traitement efficace en fin de chaîne, promouvoir de manière coordonnée la transformation verte des industries clés, et accélérer l'innovation scientifique et technologique verte ainsi que la promotion et l'application des technologies vertes avancées. Améliorer le mécanisme d'incitation à la consommation verte, renforcer la construction du système de certification et d'étiquetage des produits verts, élever le niveau de consommation verte et stimuler l'offre de produits verts par la consommation verte. Construire un ensemble d'usines et de parcs à zéro émission de carbone. Améliorer le système de gestion de la quantité totale des ressources et d'économie globale, et perfectionner le système de recyclage des déchets.

(12) Optimiser la boîte à outils des politiques de développement vert. Mettre en œuvre des politiques fiscales, financières, d'investissement, de prix, scientifiques et technologiques et environnementales favorisant le développement vert et bas carbone. Améliorer le mécanisme de réalisation de la valeur des produits écologiques, mettre en œuvre de manière globale le système de double contrôle de la quantité totale et de l'intensité des émissions de carbone, et perfectionner le système de comptabilité statistique des émissions de carbone, le système de normes et de mesure, le système de certification de l'étiquetage carbone des produits et le système de gestion de l'empreinte carbone des produits. Améliorer le mécanisme de tarification du carbone avec le marché national du carbone comme acteur principal, élargir la couverture du marché national d'échange de droits d'émission de carbone, optimiser le plan d'allocation des quotas d'émission de carbone, accélérer la construction du marché volontaire d'échange de réductions d'émissions de gaz à effet de serre, et perfectionner le marché national unifié des certificats verts. Promouvoir la fourniture par les institutions financières de produits financiers verts diversifiés. Optimiser la politique d'achat public vert du gouvernement et améliorer la fiscalité verte. Mettre en œuvre un système de subventions agricoles orienté vers l'écologie verte.

(13) Promouvoir activement la révolution énergétique. Se concentrer sur les objectifs de pic de carbone et de neutralité carbone, développer de manière ordonnée l'énergie de fission nucléaire avancée, construire un système électrique à forte proportion d'énergies renouvelables, améliorer les politiques et mesures d'absorption et de régulation des nouvelles énergies, organiser la démonstration et la promotion de scénarios d'application majeurs, accélérer le processus de verdissement de la consommation énergétique de la production et de la vie de toute la société, promouvoir la révolution de la consommation, de l'approvisionnement, de la technologie et du système énergétiques, et renforcer de manière globale la coopération internationale.

V. Promouvoir solidement l'innovation des systèmes et mécanismes

(14) Approfondir la réforme en se concentrant sur la combinaison étroite de la science et de la technologie avec l'économie. Déployer les tâches scientifiques et technologiques selon les besoins dans les projets majeurs nationaux, perfectionner le système de sélection des sujets orienté par la demande, le système de gestion assurant la cohérence des responsabilités, des droits et des intérêts, et le système d'évaluation orienté vers l'application. Approfondir la réforme de l'attribution des droits sur les résultats scientifiques et technologiques des fonctions et de la gestion séparée des actifs. Permettre aux entreprises d'État remplissant les conditions de mettre en œuvre diverses formes d'incitation. Construire un marché national intégré des données ouvert, partagé et sûr, perfectionner le marché technologique à transformation efficace, et promouvoir la concentration efficace et la circulation fluide de divers facteurs de production avancés et de qualité.

(15) Améliorer le système de surveillance du marché. Perfectionner le système d'accès au marché, renforcer la lutte contre les monopoles et la concurrence déloyale. Renforcer la gouvernance dans les domaines de l'intelligence artificielle et de la biologie. Renforcer la surveillance conjointe interministérielle, innover dans les modes de surveillance, réduire le nombre d'inspections sur site, explorer le modèle de surveillance « décider par les données, gérer par les données », et élever le niveau d'intelligence de la surveillance globale interministérielle. Établir un système de gestion globale de la propriété intellectuelle efficace, et perfectionner le système de dommages-intérêts punitifs. Étudier un système fiscal adapté aux nouvelles formes d'activité.

(16) Augmenter l'offre de produits financiers innovants. Encourager et réguler le développement du capital-risque, du capital-investissement et des investissements en fonds propres, mieux faire jouer le rôle de guidage et d'entraînement des fonds d'investissement gouvernementaux, perfectionner les politiques de soutien des capitaux à long terme investissant tôt, dans les petites entreprises, sur le long terme et dans les technologies dures, et faire croître le capital patient. Encourager les banques à développer des produits de prêt adaptés aux caractéristiques des forces productives de nouvelle qualité. Enrichir le système de produits obligataires pour l'innovation scientifique et technologique, soutenir la cotation et le financement des entreprises technologiques de qualité, et optimiser les systèmes de fusion-acquisition, de restructuration et d'intéressement en actions des entreprises technologiques. Développer des produits d'assurance couvrant toute la chaîne de l'innovation scientifique et technologique, et explorer des activités telles que le crédit-bail technologique.

(17) Configurer les facteurs de production avancés à l'échelle mondiale. Élargir l'ouverture de haut niveau et exploiter le marché mondial. Encourager les zones pilotes de libre-échange à concentrer les facteurs de production avancés nationaux et étrangers en fonction de leurs caractéristiques géographiques, de leurs dotations en ressources et de leurs avantages industriels. Faire jouer le rôle des divers mécanismes de coopération multilatéraux et bilatéraux, promouvoir des plateformes telles que les parcs scientifiques et technologiques construits conjointement, les laboratoires conjoints de « la Ceinture et la Route » et les centres internationaux de promotion de l'application des technologies avancées, et construire activement un réseau mondial de coopération en matière d'innovation. Diriger la mise en œuvre et participer activement aux grands programmes scientifiques et aux grands projets scientifiques internationaux. Encourager les institutions de capital-risque étrangères et les organisations internationales de normalisation à se développer en Chine. Établir un mécanisme efficace, pratique et sûr de circulation transfrontalière des données.

VI. Approfondir l'innovation des mécanismes de travail des talents

(18) Former les talents indispensables au développement des forces productives de nouvelle qualité. Promouvoir de manière coordonnée la réforme intégrée des systèmes et mécanismes de l'éducation, de la science et de la technologie et des talents. Promouvoir l'amélioration de la qualité et l'expansion de l'enseignement supérieur, développer de nouvelles universités de type recherche, et optimiser le mécanisme d'ajustement de l'offre de disciplines et de spécialités des établissements d'enseignement supérieur en fonction des tendances de développement des industries et des technologies. Promouvoir le développement de haute qualité de l'enseignement professionnel moderne, et promouvoir de manière globale le modèle de formation des compétences intégrant travail et étude. Persévérer dans la formation des talents par la pratique. Encourager les entreprises et les établissements d'enseignement supérieur à former conjointement des talents sur mesure, et soutenir les grands artisans et les talents hautement qualifiés pour qu'ils enseignent à temps partiel dans les écoles professionnelles pour les stages pratiques. Faire pleinement jouer au développement des sciences et technologies son rôle important dans l'amélioration de la qualité des travailleurs.

(19) Perfectionner les politiques d'utilisation et de circulation des talents. Appliquer les politiques fiscales préférentielles, perfectionner le système de formation professionnelle tout au long de la vie, mettre en œuvre le plan de soutien aux talents du secteur manufacturier et le projet de mise à jour des connaissances des talents professionnels et techniques, et soutenir les employeurs dans la formation des talents. Accélérer la déconnexion appropriée entre l'évaluation, l'incitation et la récompense des chercheurs et la soumission de projets, la publication d'articles et l'évaluation des prix, et éviter de fixer simplement les salaires, les titres professionnels et les traitements en fonction des « étiquettes » des talents. Accélérer l'élimination des diverses barrières implicites et fluidifier les canaux d'échange de talents entre les établissements d'enseignement supérieur, les instituts de recherche et les entreprises. Perfectionner le système de grades professionnels et techniques des « huit niveaux de travailleurs » et fluidifier le canal de développement ascendant des travailleurs industriels.

VII. Renforcer l'organisation et la mise en œuvre

Toutes les régions et tous les départements concernés doivent, sous la direction centralisée et unifiée du Comité central du Parti, renforcer l'idée d'un échiquier national, persévérer dans l'adaptation aux conditions locales, renforcer les orientations différenciées et la coordination dans les domaines clés, et optimiser la répartition des forces productives majeures. Persévérer dans l'établissement préalable avant l'abolition et dans le progrès en assurant la stabilité, ne pas se détourner de l'économie réelle vers la virtualité, ne pas rechercher la grandeur et l'exhaustivité, ne pas créer de bulles, ne pas laisser apparaître de phénomènes de désertification industrielle ou de rupture industrielle, et ne pas rechercher aveuglément la nouveauté au détriment de l'équilibre. Les cadres dirigeants à tous les niveaux doivent établir et pratiquer une conception correcte des performances, explorer des voies de développement en fonction de la réalité, interdire strictement l'abus de politiques en violation des règles sous prétexte de développer les forces productives de nouvelle qualité, et poursuivre sérieusement les responsabilités en cas de pertes majeures causées par des actions précipitées et des investissements aveugles. Renforcer la coordination et la coopération entre les départements pour former une synergie de travail. Le Bureau financier du Comité central et la Commission nationale du développement et de la réforme doivent coordonner la recherche théorique, la planification stratégique, la coordination inter-régionale et interministérielle, ainsi que le suivi, la surveillance et l'évaluation. Résumer en temps utile les expériences et les pratiques, renforcer la promotion et la diffusion, et créer une bonne atmosphère. Les questions majeures doivent être rapportées en temps utile au Comité central du Parti et au Conseil des affaires d'État selon les procédures.